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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Art en direct
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Le non lieu
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le non lieu
L'Art en direct, SARL

Numéro de dépôt :
3888083
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/01/2022
Le non lieu de L\'Art en direct

Présentation de la marque Le non lieu

Déposée le 11 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Art en direct auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le non lieu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Art en direct domicilié(e) 24 rue de Richelieu - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Art en direct, Mlle Nathalie Riché domicilié(e) 24 rue de Richelieu - 75001 - PARIS - France.

La marque Le non lieu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le non lieu est expirée depuis le 11 janvier 2022.

L'Art en direct a également déposé les autres marques suivantes : ART etc , la vitrine am , ART etc...


L'Art en direct, SARL - 24 rue de Richelieu - 75001 - PARIS - France


L'Art en direct, Mlle Nathalie Riché - 24 rue de Richelieu - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.